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Le Pôle Urbanisme

A ce jour, plus de 80 communes de la Gironde ont fait le choix d'adhèrer au service mutualisé du SDEEG, ce qui représente un volume d'environ 2 600 autorisations d’urbanisme par an.

Vous pouvez accéder à la liste des communes adhérentes au 1er Janvier 2017 - cliquer ici

Le Syndicat a constitué une équipe de 7 agents instructeurs à la fois juristes et techniciens du droit des sols, pour accompagner les communes qui ont signé une convention de prestation de service.

Le service et ses communes adhérentes se décomposent en trois secteurs. A chaque secteur est attribué un binôme d’instructeurs afin de permettre aux communes de :

-    Connaître ses interlocuteurs dans le cadre de ses échanges avec le pôle urbanisme
-    Créer une relation de confiance avec les instructeurs SDEEG
-    Assurer une continuité du service public en cas de congé ou de formation
-    Assurer une cohérence dans l’instruction des demandes

Pour consulter la cartographie et la liste des communes par secteur et le nom des instructeurs associés :
Cliquez sur l'image pour agrandir la carte,
Cliquez ensuite dans la légende pour afficher la liste des communes par secteurs et le nom des instructeurs.

Depuis le 1er juillet 2015, le pôle urbanisme et les communes adhérentes ont organisé ensemble leurs modalités d’échanges. Afin de mieux comprendre le cheminement de la demande d’autorisation d’urbanisme et les rôles de chacun, un schéma récapitulatif des modalités de transmission des dossiers est disponible : Cliquer ici

Pour en savoir plus sur la création du service, vous trouverez davantage d’informations dans le diaporama de présentation : Cliquer ici

A compter du 13 novembre 2017, les instructeurs sont joignables tous les jours du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. Il convient donc de les contacter sur leur ligne directe.

Vous pouvez également écrire au pôle urbanisme sur notre page Contact.

Pour adhérer au service, vous pouvez télécharger les modèles de convention et de délibération prévus à cet effet :

Modèle de Convention
Modèle de Délibération

Pour prendre connaissance des tarifs des prestations : Cliquer ici. Les communes peuvent se manifester auprès de la responsable du service afin de prendre connaissance des modalités à suivre pour y adhérer.

 

Si vous avez un projet, retrouvez toutes les informations relatives aux autorisations d’urbanisme ainsi que les documents CERFA le site des Services Publics - rubrique Urbanisme.