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Adhésion

Adhérer aux différentes prestations

Télécharger ci-dessous les documents constituant l'adhésion aux prestations suivantes :

Maîtrise de la Demande en Energie (MDE)

Adhésion au Dispositif Accompagnement :

Convention d'Adhésion au Dispositif ECOBAT (pdf 140 Ko) (PDF formulaire à télécharger)

Modèle de délibération pour l'adhésion au Dispositif ECOBAT (pdf 13 Ko)

Mandat du Fournisseur d'Electricité (pdf 42 Ko) (PDF formulaire à télécharger)

Mandat du Fournisseur de Gaz (pdf 41 Ko) (PDF formulaire à télécharger)


Adhésion Prestations à la carte :

Convention de Prestations de Services MDE (pdf 645 Ko) (PDF formulaire à télécharger)

Modèle de délibération pour Prestations de Service MDE (pdf 14 Ko)

Annexe Technique - Les Prestations 2016 (pdf  2.7 Mo)

Annexe Financières - Les Conditions 2016 (pdf  177 Ko)


 

Les Energies Renouvelables (EnR)

Adhésion Prestations à la carte :

Convention de Prestations de Services EnR (pdf 261 Ko) (PDF formulaire à télécharger)

Modèle de délibération pour Prestations de Service EnR (pdf 44 Ko)

Annexe Technique - Les Prestations 2016 (pdf  2.7 Mo)

Annexe Financières - Les Conditions 2016 (pdf  177 Ko)