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Adhésion

Adhérer aux groupements de commande

Télécharger ci-dessous les documents constituant l'adhésion aux groupements d'achats.

Communs aux 2 groupements :

Convention constitutive du groupement de commande

Modèle de délibération membre (PDF)

Modèle de délibération membre (RTF à compléter)

Modèle de délibération non membre (PDF)

Modèle de délibération non membre (RTF à compléter)


Ajouter les autres pièces en fonction du type de groupement

Pour le groupement Electricité :

L'autorisation de communication des données Enedis au SDEEG  (PDF à télécharger et à compléter)

Fiche de candidature marché 2018  (PDF à télécharger et à compléter)

 

 

Pour le groupement Gaz :

L'autorisation de communication des données GrDF au SDEEG (PDF à télécharger et à compléter)

L'autorisation de communication des données REGAZ au SDEEG (PDF à télécharger et à compléter)